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Lexique de l’achat immobilier : quelques termes à connaître

Rédigé par : Thierry R

Lorsqu’on achète un bien immobilier, il est toujours bon de connaître quelques termes techniques même si dans cet acte, on est accompagné par des professionnels. Cela permet de suivre le cours de l’acquisition et de comprendre chaque étape de l’achat.

Lexique de l’achat immobilier : promesse de vente, compromis de vente

Nombreux sont les jargons de l’immobilier, mais certains sont spécifiques à l’achat/vente de bien. Là encore, il existe de nombreux termes, mais certains sont plus importants que d’autres car nécessite une signature. Il s’agit en l’occurrence de la promesse de vente et du compromis de vente. Quelle différence entre ces deux contrats ? La promesse de vente est un avant-contrat, stipulant que le vendeur s’engage à vendre son bien uniquement à l’acquéreur candidat, signataire du contrat. L’acheteur, lui, de droit, peut se désister, mais sera contraint de payer une indemnité, déterminé dans la promesse de vente.

Le compromis de vente pour sa part engage à la fois le vendeur et l’acheteur. Il s’agit d’un contrat ferme et définitif qui tient le vendeur à ne vendre son bien qu’à l’acheteur signataire. Ce dernier pour sa part, s’engage à acheter le bien immobilier, objet du contrat. À part ces engagements, le compromis de vente inclut déjà le prix, fixé d’un commun accord entre les deux parties signataires, vendeur et acheteur en l’occurrence. En ce sens, le compromis de vente s’apparente déjà à la vente, du moins, aux yeux de la loi, car si l’une des deux parties se rétracte, l’autre peut porter l’affaire devant la justice.

Lexique de l’achat immobilier : les différents diagnostics

Aujourd’hui, un appartement, une maison ou tout autre type de bien immobilier ne peut être mis en vente ou en location sans que le bien n’ait subi plusieurs diagnostics, parmi lesquels le DPE ou le Diagnostic de Performance Energétique. Obligatoire depuis 2011, ce diagnostic informe l’acquéreur sur la consommation énergétique du bien immobilier sur le chauffage, la climatisation et l’eau chaude (production en sanitaire). Le DPE ne peut être effectué que par un professionnel, habilité à effectuer un tel diagnostic. Le DPE inclut également un descriptif et des recommandations d’amélioration énergétique.

Dans le cadre d’un achat immobilier, la promesse ou le compromis de vente doit aller de pair avec un Diagnostic d’Electricité et/ou un Diagnostic Gaz. Ces derniers sont obligatoires pour tout bien immobilier dont les installations électriques et/ou de gaz datent de plus de quinze ans. Par ailleurs, les diagnostics ne doivent pas dater de plus de trois ans à compter de la date de la signature de la promesse ou du compromis de vente. L’ERNT ou Etat des Risques Naturels et Technologiques qui informe l’acheteur des risqués naturels auxquels sont exposés le bien immobilier ; ce dernier diagnostic a évolué en ERNMT ou Etat des Risques Naturels Miniers et Technologiques.

À noter que les diagnostics sont à la charge du propriétaire-vendeur. Parmi les diagnostics obligatoires, on trouve également le plomb, l’amiante, la loi Carrez et les termites. Le caractère obligatoire est fonction de la date de construction de l’immeuble. Demandez à un professionnel de l’immobilier de vous renseigner, diagnostiqueur ou agent immobilier ou chasseurdappartement.com.

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